Éditeur du site

CAP SOLUTIONS
SARL au capital de 300 000 €
RCS Salon-de-Provence 447 666 553
Numéro de TVA intracommunautaire : FR42447666553
Siège social : ZI du Tubé, 24 Traverse Galilée, 13800 Istres – France
Gérant : M. Marc ROMERO

Téléphone : 09 72 53 82 50
E-mail : contact@capsolutions.fr

---

Hébergement du site

Hébergeur : OVH SAS
Adresse :  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007

---

Propriété intellectuelle

Le site www.capsolutions.fr ainsi que l’ensemble de son contenu (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de CAP SOLUTIONS, est interdite.
© CAP SOLUTIONS – Tous droits réservés.

---

Données personnelles (RGPD)

Le site peut collecter certaines données personnelles via ses formulaires de contact (nom, prénom, société, e-mail, téléphone).
Ces informations sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et vous recontacter.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

• par courrier : CAP SOLUTIONS – ZI du Tubé, 24 Traverse Galilée, 13800 Istres
• par e-mail : contact@capsolutions.fr

Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire au traitement de la demande.

---

Cookies

Le site www.capsolutions.fr utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Une politique détaillée est disponible dans la rubrique « Cookies ».

---

Litiges

En cas de différend relatif à l’utilisation du site ou aux services proposés par CAP SOLUTIONS, et à défaut de solution amiable, le litige sera soumis au droit français et porté devant les tribunaux compétents du ressort de Salon-de-Provence.